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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sunnco
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SIS (Système d'Intégration Solaire)
Marque expirée - Marque en non vigueur

SIS (Système d'Intégration Solaire)
Sunnco, SAS

Numéro de dépôt :
3651924
Date de dépôt :
20/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2019
SIS (Système d\'Intégration Solaire) de Sunnco

Présentation de la marque SIS (Système d'Intégration Solaire)

Déposée le 20 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sunnco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIS (Système d'Intégration Solaire) »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sunnco domicilié(e) 2 ter Rue Louis Armand - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 367 406 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sunnco domicilié(e) 2 ter Rue Louis Armand - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIS (Système d'Intégration Solaire) est expirée depuis le 20 mai 2019.

Sunnco a également déposé les autres marques suivantes : SUNFABRIK


Sunnco, SAS - 2 ter Rue Louis Armand - 75015 - PARIS - France - SIREN 490367406


Sunnco - 2 ter Rue Louis Armand - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Constructions métalliques ;

Appareils électriques, à savoir : modules de production d'énergie, système de pose intégré en toiture pour la production d'énergie et notamment d'énergie photovoltaïque, appareils de transformation d'énergie solaire en courant électrique continu, matériel pour la conduite d'électricité, panneaux collecteurs d'énergie photovoltaïque. Services d'installation, de réparation, de maintenance, d'entretien des produits précités.

Construction ; ; installation, maintenance et réparation de machines ; services de maintenance et de réparation d'installations solaires ; installation, réparation et maintenance de systèmes et d'installations ; réparations en matière d'électricité.

Service de contrôle technique de la bonne marche des produits précités.

Services de surveillance à distance des installations de production d'énergie renouvelable et hybride, et notamment d'énergie photovoltaïque.